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DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME
Jonction cyclable du Chemin de Royan et mise en sécurité des cheminements doux de la Route de la Fouasse (RD141E4 et RD 268)
ETUDE D'IMPACT
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Table des Matières
1 PREAMBULE 9 1.1 Justification de la présente étude d’impact 9 1.1.1 Contexte réglementaire de l’étude d’impact 9 1.1.2 Justification de l’étude d’impact 9 1.2 Contenu de l’étude d’impact 9 2 RESUME NON TECHNIQUE 10 2.1 Contexte réglementaire 10 2.2 Le projet 10 2.3 Synthèse des enjeux 11 2.4 Impacts du projet sur l’environnement et mesures 13 2.4.1 Milieu physique 13 2.4.2 Environnement naturel 14 2.4.3 Environnement paysager 15 2.4.4 Environnement humain 15 2.4.5 Infrastructures de transport et circulations 17 2.4.6 Risques naturels et technologiques 19 2.4.7 Cadre de vie et nuisance 19 2.5 Evaluation d’incidence Natura 2000 19 2.6 Modalité de suivi des mesures 19 3 AUTEURS DES ETUDES 20 4 DESCRIPTION DU PROJET 21 4.1 Description de la localisation du projet 21 4.2 Description des caractéristiques physiques du projet 22 4.2.1 Présentation des tronçons 22 4.2.2 La liaison A (secteur Sud) 22 4.2.3 La liaison B (chemin rural) 30 4.2.4 La liaison C (secteur Nord) 31 4.3 Coût de l’opération 31 4.4 Description des principales caractéristiques de la phase opérationnelle du projet 32 4.5 Estimation des types et des quantités de résidus et d’émissions attendus 32 4.6 Description des solutions de substitution raisonnables 32 4.6.1 La liaison A 32 4.6.2 La liaison B 33 4.6.3 La liaison C 33 5 ETAT INITIAL 34 5.1 Description de l’état actuel de l’environnement et évolution en l’absence de projet 34 5.2 Analyse de l’état initial de l’environnement du projet 34 5.2.1 Aires d’étude 34 5.2.2 Environnement physique 38 5.2.3 Documents de planification et de gestion des eaux 45 5.2.4 Environnement naturel 46 5.2.5 Environnement paysager 123 5.2.6 Environnement humain 165 5.2.7 Infrastructures de transports et circulations 176 5.2.8 Risques naturels et technologiques 189 5.2.9 Cadre de vie et nuisance 196 5.2.10 Autres projets connus 199 5.2.11 Synthèse des enjeux 201 6 ANALYSE DES EFFETS DU PROJET SUR L’ENVIRONNEMENT ET SUR LA SANTE 203 6.1 Démarche d’évaluation des impacts 203 6.2 Incidences et mesures sur l’environnement physique 204 6.2.1 Sur le climat et la vulnérabilité du projet au changement climatique 204 6.2.2 Sur le contexte topographique 204 6.2.3 Sur le contexte géologique 204 6.2.4 Sur les eaux souterraines 204 6.2.5 Sur les eaux superficielles 205 6.3 Incidences et mesures sur l’environnement naturel 206 6.3.1 Les impacts sur la Flore, les Habitats 206 6.3.2 Les impacts sur les Amphibiens 209 6.3.3 Les impacts sur les Reptiles 210 6.3.4 Les impacts sur les Insectes 212 6.3.5 Les impacts sur les Mammifères (hors Chiroptères) 212 6.3.6 Les impacts sur les Oiseaux 212 6.3.7 Les impacts sur les Chiroptères 212 6.3.8 Effets résiduels 212 6.4 Incidences et mesures sur le paysage et le patrimoine 213 6.4.1 Effets du projet et mesures sur l’archéologie 213