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DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME

Jonction cyclable du Chemin de Royan et mise en sécurité des cheminements doux de la Route de la Fouasse (RD141E4 et RD 268)

ETUDE D'IMPACT

Page 4 sur 256

6.4.2 Effets temporaires 213 6.4.3 Les effets permanents 214 6.5 Incidences et mesures sur l’environnement humain 217 6.5.1 Le foncier 217 6.5.2 Sur l’habitat et la population 217 6.5.3 La démographie 218 6.5.4 Sur les activités économiques et l’emploi 218 6.5.5 La chasse 218 6.5.6 Les réseaux de distribution 219 6.5.7 Sur les documents d’urbanisme et les servitudes 219 6.6 Incidences et mesures sur les infrastructures de transport 220 6.6.1 Sur les infrastructures routières 220 6.6.2 Sur les modes de déplacements doux 221 6.7 Incidences et mesures liés aux risques d’accidents ou de catastrophes majeurs 222 6.7.1 Sur les risques naturels 222 6.7.2 Sur les risques technologiques 222 6.8 Incidences et mesures sur le cadre de vie et la santé 222 6.8.1 Sur l’environnement sonore 222 6.8.2 Sur les vibrations 222 6.8.3 Sur l’ambiance lumineuse 223 6.8.4 Sur la qualité de l’air 223 6.8.5 Gestion des déchets 223 6.9 Effets cumulés avec d’autres projets connus 224 6.10 Synthèse des impacts et mesures associées 224 7 EVALUATION NATURA 2000 228 7.1 Présentation des sites Natura 2000 228 7.1.1 Les ZSC 228 7.1.2 Les ZPS 231 7.2 Espèces retenues pour l’étude d’incidences Natura 2000 232 7.3 Les incidences du projet sur les sites Natura 2000 233 7.3.1 Incidences sur les habitats 233 7.3.2 Incidences sur les Reptiles 236 7.3.3 Incidences sur les Oiseaux 237 7.4 Les mesures d’évitement, de réduction et de compensation 240 7.4.1 Mesures d’évitement 240 7.4.2 Mesures de réduction 240 7.4.3 Effets résiduels 241 7.4.4 Mesures compensatoires 241 7.5 Bilan final 241 8 ANALYSE SPECIFIQUE POUR LES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT 242 8.1 Analyse des conséquences prévisibles du projet sur le développement de l’urbanisation 242 8.2 Analyse des enjeux écologiques et des risques potentiels liés aux aménagements fonciers, agricoles et forestiers 242 8.3 Analyse des coûts collectifs des pollutions et nuisances ainsi que les avantages induits pour la collectivité 242 8.4 Evaluation des consommations énergétiques résultant de l’exploitation du projet 242 8.5 Description des hypothèses de trafic, des conditions de circulation et des méthodes utilisées 242 9 MODALITES DE SUIVI 243 10 DESCRIPTION DES METHODES 244 10.1 Auteurs des études 244 10.2 Principes généraux 244 10.2.1 Milieu physique 244 10.2.2 Milieu humain 244 10.2.3 Milieux naturels et patrimoniaux 244 10.2.4 Inventaire Faune/flore 245 Annexe 1 Examen au cas par cas et réponse de l’Autorité environnementale 256

Liste des tableaux

Tableau 1 : Synthèse des enjeux secteur sud

11

Tableau 2 : Synthèse des enjeux secteur forestier

12

Tableau 3 : Synthèse des enjeux secteur nord

12

Tableau 4 : Modalité de suivi

19

Tableau 5 : Coût de l’opération

31

Tableau 6 : Caractéristiques du projet

32

Tableau 7 : Quantités de résidus et d’émissions attendus

32

Tableau 8 : Synthèse des habitats sur la zone d’étude

72

Tableau 9 : Liste des espèces d’Amphibiens relevées sur la zone d’étude

78

Tableau 10 : Liste des espèces de Reptiles observées sur la zone d’étude

87

Tableau 11 : Liste des espèces

93

Tableau 12 : Liste des espèces d’Arachnides observées

93

Tableau 13 : Liste des espèces d’oiseaux observées sur la zone d’étude

96

Tableau 14 : Liste des espèces recensées

112