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SOMMAIRE

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PREAMBULE

Contexte socioprofessionnel de la Région Nouvelle Aquitaine et de la Charente-Maritime 8

Rappel de la réglementation du rSa 10

Profil des bénéficiaires du rSa accompagnés par le Département 12

Parcours des bénéficiaires du rSa 13

1ère PARTIE – EVALUATION DU PROGRAMME DEPARTEMENTAL D’INSERTION 2014 - 2016

Les moyens humains et financiers dédiés au PDI

21

1 – Améliorer le pilotage du dispositif rSa

1.1 Organiser des instances de pilotage du dispositif rSa 23

1.2 Améliorer les outils de recueil des données et d’évaluation du dispositif 24

1.3 Mettre en place une procédure de décision centralisée pour les aides financières 25

2 – Renforcer l’accompagnement des bénéficiaires soumis à droits et devoirs

2.1 Réorganiser le dispositif d’orientation et renforcer le dispositif d’accompagnement

des bénéficiaires 26

2.2 Assurer la gestion et le suivi des bénéficiaires orientés vers Pôle Emploi 27

2.3 Harmoniser le fonctionnement des Equipes Pluridisciplinaires 28

2.4 Renforcer la procédure de contrôle des bénéficiaires 29

3 – Favoriser la continuité des parcours vers et dans l’emploi

3.1 Lever les freins à l’insertion professionnelle 30

3.2 Se mobiliser vers l’emploi 35

3.3 Favoriser l’accès à la formation et à la qualification 39

3.4 Accompagner les porteurs de projet de création d’entreprises 39

3.5 Consolider l’offre d’insertion par l’activité économique 40

3.6 Favoriser l’accès aux clauses d’insertion 45

3.7 Renforcer le placement et l’accompagnement des bénéficiaires dans les contrats aidés

(secteur marchand et non marchand) 46

3.8 Renforcer les liens entre les acteurs de l’insertion et le secteur économique 47