3 Contournement de Cozes – Dossier de demande de dérogation au titre de l’article L.411-2 du Code de l’environnement NOVEMBRE 2022 – BIOTOPE IV.8.1 Espèces recensées sur l’aire d’étude 66 IV.8.2 Habitats d’espèces et fonctionnalité des milieux 66 IV.8.3 Espèces d’écrevisses constituant un enjeu de préservation au sein de l’aire d’étude rapprochée 66 V. Synthèse des enjeux de préservation 67 Troisième partie : Analyse des effets du projet et mesures associées 69 I. Effets prévisibles du projet 70 II. Effets cumulés prévisibles avec d’autres projets 71 II.1 Liste et description sommaire des autres projets intégrés à l’analyse 71 II.2 Synthèse des effets cumulés dommageables prévisibles avec ces autres projets 71 II.3 Mesures d’évitement et de réduction des effets dommageables 73 II.4 Liste des mesures d’évitement et de réduction 73 II.5 Mesures d’évitement des effets dommageables 74 II.6 Mesures de réduction des effets dommageables 74 II.6.1 Mesures en phase travaux 74 II.6.2 Mesures en phase d’exploitation 85 II.7 Mesures d’accompagnement 94 III. Synthèse globale des surfaces d’habitats impactées par le projet 95 IV. Évaluation des impacts résiduels du projet et effets cumulatifs sur la faune et la flore 95 V. Mesure de suivi 102 VI. Conséquences réglementaires des impacts résiduels 102 VI.1.1 Groupes ne nécessitant pas de demande de dérogation à la réglementation sur les espèces protégées 102 VI.1.2 Espèces nécessitant une demande de dérogation à la réglementation sur les espèces protégées 102 VII. Justification de la demande de dérogation au titre de l’article l. 411-2 du code de l’environnement 106 VII.1 Justification d’intérêt public majeur du projet de contournement de Cozes 106 VII.2 Justification de l’absence d’alternative satisfaisante ayant un moindre impact 117 VII.2.1 Analyse comparative des variantes 117 VII.2.2 Synthèse de l’analyse comparative des variantes et choix du tracé 119 VII.2.3 CALAGE GEOMETRIQUE DU TRACE DE LA VARIANTE C PRIVILEGIEE 119 VIII. Compensation écologique 120 VIII.1 Cadre général de la compensation 120 VIII.1.1 Qu’est-ce que la compensation ? 120 VIII.1.2 La doctrine nationale ERC et la compensation 120 VIII.1.3 Le concept clé de l’équivalence écologique 121 VIII.1.4 L’exigence clé de faisabilité des mesures 121 VIII.2 Définition du besoin compensatoire 121 VIII.2.2 Définition des surfaces d’habitats à compenser par Grand Milieu 122 VIII.2.3 Évaluation du besoin compensatoire surfacique 122 VIII.2.4 Mesures compensatoires 124 VIII.2.5 Démarche d’accompagnement et de suivi 136 IX. Synthèse de l’estimation des coûts des mesures 140 X. Planning des mesures 144 XI. Conclusion – résumé non technique 144
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