2 Contournement de Cozes – Dossier de demande de dérogation au titre de l’article L.411-2 du Code de l’environnement NOVEMBRE 2022 – BIOTOPE Sommaire I. CERFA 5 CERFA N° 13 614*01 5 CERFA N° 13 616*01 8 Première partie : Contexte du projet et aspects méthodologiques 12 II. Présentation du projet 13 III. Contexte réglementaire et objectifs des études 14 III.1 Volet « faune-flore » de l’étude d’impact 14 III.2 Statuts réglementaires des espèces 14 III.3 Objectifs du volet faune-flore de l’étude d’impact 14 IV. Aspects méthodologiques 15 IV.1 Aires d’étude 15 IV.2 Équipe de travail 15 IV.3 Prospections de terrain 17 IV.4 Méthodes d’inventaires et difficultés rencontrées 18 IV.5 Acteurs ressources et bases de données publiques consultés - Bibliographie 18 IV.6 Terminologie employée 19 Deuxième partie : Etat initial des milieux naturels, de la faune et de la flore 20 I. Contexte écologique du projet 21 I.1 Généralités 21 I.2 Position de l’aire d’étude rapprochée dans le fonctionnement écologique régional / Continuités écologiques 21 I.3 Zonages du patrimoine naturel 23 I.3.1 Zonages réglementaires du patrimoine naturel 23 I.3.2 Zonages d’inventaires du patrimoine naturel 25 I.3.3 Autres zonages du patrimoine naturel 25 II. Préalable à l’évaluation des enjeux sur les végétations, la flore et la faune 27 II.1 Statuts de rareté/menace des habitats et des espèces 27 II.2 Méthode d’évaluation des enjeux 27 III. Végétations et flore 28 III.1 Végétations sur l’aire d’étude 28 III.1.1 Synthèse des végétations présentes 28 III.1.2 Végétations constituant un enjeu de préservation 29 III.1.3 Synthèse des enjeux sur les végétations au sein de l’aire d’étude 30 III.2 Flore 33 III.2.1 Espèces recensées sur l’aire d’étude 33 III.2.2 Espèces végétales constituant un enjeu de préservation au sein de l’aire d’étude rapprochée 33 IV. Faune 36 IV.1 Insectes 36 IV.1.1 Espèces recensées sur l’aire d’étude 36 IV.1.2 Habitats d’espèces et fonctionnalité des milieux 36 IV.1.3 Espèces d’insectes constituant un enjeu de préservation au sein de l’aire d’étude rapprochée 38 IV.2 Amphibiens 40 IV.2.1 Espèces recensées sur l’aire d’étude 40 IV.2.2 Habitats d’espèces et fonctionnalité des milieux 40 IV.2.3 Espèces d’amphibiens constituant un enjeu de préservation au sein de l’aire d’étude rapprochée 40 IV.3 Reptiles 43 IV.3.1 Espèces recensées sur l’aire d’étude 43 IV.3.2 Habitats d’espèces et fonctionnalité des milieux 43 IV.3.3 Espèces de reptiles constituant un enjeu de préservation au sein de l’aire d’étude rapprochée 43 IV.4 Oiseaux 45 IV.4.1 Espèces recensées sur l’aire d’étude 45 IV.4.2 Habitats d’espèces et fonctionnalité des milieux 45 IV.4.3 Espèces d’oiseaux constituant un enjeu de préservation au sein de l’aire d’étude rapprochée 46 IV.5 Mammifères terrestres 55 IV.5.1 Espèces recensées sur l’aire d’étude 55 IV.5.2 Habitats d’espèces et fonctionnalité des milieux 55 IV.5.3 Espèces de mammifères constituant un enjeu de préservation au sein de l’aire d’étude rapprochée 55 IV.6 Chiroptères 59 IV.6.1 Espèces recensées sur l’aire d’étude 59 IV.6.2 Habitats d’espèces et fonctionnalité des milieux 59 IV.6.3 Espèces de chiroptères constituant un enjeu de préservation au sein de l’aire d’étude rapprochée 61 IV.7 Faune piscicole 66 IV.8 Crustacés 66
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