141 Contournement de Cozes – Dossier de demande de dérogation au titre de l’article L.411-2 du Code de l’environnement NOVEMBRE 2022 – BIOTOPE X. Planning Le Département pourra prendre possession de l’emprise travaux au mois de mars 2023. Aussitôt, le diagnostic archéologique prévu sur une durée de 10 à 12 jours ouvrés sera réalisé, en accord avec la DRAC, il n’impactera aucun habitat sensible ni aucune espèce protégée. Archéologie préventive (diagnostic) : proposition de localisation des tranchées à la DRAC validée
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