DEPARTEMENT DE LA CHARENTE‐MARITIME PROJET DE CONTOURNEMENT NORD DE COZES DOSSIER DE DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE PARTIE 2 : ETUDE D’IMPACT 467/486 Risques majeurs Ces paragraphes ont été rédigés en s'appuyant sur : Consultation de la base de données Géorisques ; Consultation du site infoterre du BRGM ; Consultation du Dossier Départemental sur les Risques Majeurs (DDRM) ; Consultation du plan des servitudes d'utilité publique des communes de Cozes et Grézac ; Consultation de la base de données sur les ICPE ; Consultation des bases de données Basol et Basias. Milieu naturel Le volet faune‐flore de l'étude d'impact a été réalisé par BIOTOPE, également en charge de la délimitation des zones humides. La méthodologie utilisée fait l'objet de paragraphes spécifiques (cf. chapitre 3.9.2 et 3.9.3). Paysage et patrimoine Ces paragraphes ont été rédigés en s'appuyant sur : Visite de terrain ; Consultation de l'Atlas Régional des Paysages ; Consultation du plan des servitudes d'utilité publique des communes de Cozes et Grézac ; Consultation de la DRAC. Une étude paysagère a également été menée par Concept Paysage en 2016. Documents de planification territoriale et d’urbanisme Ces paragraphes ont été rédigés en s'appuyant sur : Consultation des documents d'urbanisme des communes de Cozes et Grézac ; Le SCoT de l’agglomération de Royan ; Le PDU de la Communauté d’Agglomération de Royan Atlantique (CARA) ; Consultation du plan des servitudes d'utilité publique des communes de Cozes et Grézac. Milieu humain et socio‐économique Ces paragraphes ont été rédigés en s'appuyant sur : Consultation des bases de données de l'INSEE (Recensement Général de la Population, Base Permanente des Equipements). Milieu agricole Ces paragraphes ont été rédigés en s'appuyant sur l’étude agricole menée par la Chambre d’Agriculture. Voies de communication et offre en transports en commun Ces paragraphes ont été rédigés en s'appuyant sur : Les données fournies par le Département de la Charente‐Maritime ; Consultation de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique (CARA). Cadre de vie Qualité de l'air Consultation d'ATMO Nouvelle‐Aquitaine Les estimations des émissions de polluants atmosphériques ont été calculées à l'aide du logiciel IMPACT ADEME v2.0 développé par l'ADEME. Ce logiciel permet de quantifier les carburants consommés et les principaux polluants émis par un flux de véhicules sur une infrastructure donnée, pour un horizon déterminé. La version 2.0 du logiciel repose sur la méthodologie du programme COPERT III, développé pour le compte de l'Agence Européenne de l'Environnement. Environnement sonore Etude acoustique réalisée par SEGIC Ingénierie, comprenant une campagne de mesures in situ réalisée en juin 2016 et dont la méthodologie est précisée dans le texte (fiches de mesures en Partie 3 ‐ Annexes).
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