DEPARTEMENT DE LA CHARENTE‐MARITIME PROJET DE CONTOURNEMENT NORD DE COZES DOSSIER DE DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE PARTIE 2 : ETUDE D’IMPACT 445/486 3.5.9.1.3 Estimation quantitative des émissions Les estimations des émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre ont été calculées à l'aide du logiciel IMPACT ADEME v2.0 développé par l'ADEME. Ce logiciel permet de quantifier les carburants consommés et les principaux polluants émis par un flux de véhicules sur une infrastructure donnée, pour un horizon déterminé. La version 2.0 du logiciel repose sur la méthodologie du programme COPERT III, développé pour le compte de l'Agence Européenne de l'Environnement. Ces calculs tiennent compte de nombreux paramètres tels que le trafic pratiqué, le linéaire de l'infrastructure, le type de véhicules, les caractéristiques géométriques des axes, les vitesses de circulation. Les données d'entrée utilisées sont les suivantes : Horizon 2040 : TMJ 2040 : 3480 véh./j (moyenne du TMJ sur les sections A, B et C) ; Taux de PL : 8 % (280 PL/j) ; Longueur : 3 km ; Vitesse : 90 km/h. Emissions de polluants atmosphériques Les résultats de la simulation effectuée avec le logiciel IMPACT ADEME sont présentés dans le tableau ci‐dessous, en gramme par jour : CO NOx COV Particules CO2 SO2 Plomb Cadmium HAP Benzène 2345,04 4454,2 301,59 259,01 1619884,5 41,3 0,17 0,01 0,36 3,14 Emissions de gaz à effet de serre Les résultats de la simulation pour le calcul des émissions de gaz à effet de serre (CO2, NH4, N2O), en gramme équivalent CO2 par jour, sont les suivants : Polluant Emission (g/j) Equivalent CO2 (g/j) CO2 1619884,5 1619884,5 CH4 48,33 1015,01 N2O 255,31 79147,54 Total 1700047 Consommation de carburants Les résultats de la simulation pour le calcul des consommations de carburant, en gramme par jour, sont les suivants : Essence Consommation Diesel Consommation 55286,73 460994,66 3.5.9.2 EFFETS SUR L’ENVIRONNEMENT SONORE 3.5.9.2.1 Impacts en phase de travaux Plusieurs sources de bruit peuvent perturber l'ambiance sonore aux abords d'un chantier : Le bruit des engins (de chantier, de transport, de défrichage...) ; Le bruit de la circulation des engins (avertisseurs sonores) ; Le bruit des moteurs compresseurs, des groupes électrogènes, ... ; Le bruit lié au trafic induit sur le réseau routier aux alentours de la zone de travaux (poids lourds acheminant les matériaux, véhicules légers pour les déplacements des ouvriers intervenant sur le chantier). Les nuisances sonores des chantiers relèvent de la protection des riverains contre les bruits de voisinage. Le décret 2006‐1099 du 31 août 2006 et l'article R. 1334‐36 du code de la santé publique fixent les règles générales à respecter. La période, la durée et l'intensité des émissions sonores potentiellement nuisibles sont ainsi réglementées. Les plages horaires de travail autorisées seront strictement respectées. Le travail est interdit entre 22h et 7h en semaine, les samedis avant 8h et après 20h, les dimanches et jours fériés (sauf dérogation spéciale). Les travaux exceptionnels à exécuter hors plages horaires autorisées devront être limités et les riverains informés. Afin d'atténuer la gêne occasionnée aux riverains, le chantier pourra s'organiser de la manière suivante : Positionner la zone de concassage au plus près des emprises afin de limiter la gêne aux riverains ; Mettre en place un plan de circulation pour une meilleure gestion des flux entrants et sortants ; Limiter la vitesse sur le chantier (permettant également un gain sur la sécurité) ; Identifier les interventions exceptionnellement bruyantes pour pouvoir les planifier et éventuellement les regrouper (la multiplication des sources ne multiplie pas le bruit) ; Optimiser les approvisionnements des matériaux et des équipements afin de limiter les trafics d'engins sur et vers le site (planification des livraisons les plus importantes). Un maximum de précautions pour limiter le bruit seront donc prises par les entreprises présentes sur le chantier. La prise en compte du bruit sur le chantier doit aussi s'accompagner d'un effort de communication auprès des riverains afin de les informer sur la durée prévisible des travaux bruyants. L'action de communication doit commencer bien avant le début des travaux, pour que certaines préoccupations des riverains puissent être prises en compte dans l'organisation du chantier.
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