Avis du CNPN

Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental sur les communes de Cozes et Grézac EVALUATION DES IMPACTS DE L'AVANT-PROJET ATLAM – Juin 2023 Page 24 Ö Enjeux vis-à-vis des insectes Le projet n’impacte pas de vieux arbres et donc ne représente aucun enjeu vis-à-vis du grand capricorne (Cerambix cerdo) ou du lucane cerf-volant (Lucanus cervus). En effet, l’unique entité arborée détruite est un jeune boisement sans enjeu écologique. 7 espèces de lépidoptères et d’odonates ont pu être observées sur les habitats ciblés par les inventaires, mais aucune n'est patrimoniale et ne présente d'enjeu vis-à-vis du projet. Nom scientifique Nom vernaculaire Directive Habitats Protection nationale Liste rouge nationale Liste rouge régionale Espèce déterminante ZNIEFF Melanargia galathea Demi-Deuil / / LC LC / Maniola jurtina Myrtil / / LC LC / Orthetrum cancellatum Orthétrum réticulé / / LC LC / Pieris brassicae Piéride du Chou / / LC LC / Melitaea cinxia Mélitée du Plantain / / LC LC / Aglais io Paon-du-jour / / LC LC / Pararge aegeria Tircis / / LC LC / Liste rouge nationale et régionale : LC = espèce en préoccupation mineure. Ÿ Les travaux réalisés dans le cadre du projet d'aménagement foncier n'induisent pas d'impact sur les insectes. Les données bibliographiques ainsi que les études réalisées dans le cadre du projet routier, du projet d'extension de la carrière, et en phase préalable de l'aménagement foncier (étude d'aménagement), font état de la présence d'autres espèces d'insectes qui ne seront en aucun cas impactées par les travaux de l'aménagement foncier, car non présentes sur les zones de travaux qui restent très limitées (cf page 69 de l'étude d'aménagement). ÖEnjeux vis-à-vis des reptiles L'inventaire a permis de révéler la présence de trois espèces de reptiles patrimoniales, sur les secteurs ciblés par les inventaires : l’orvet fragile (Anguis fragilis), le lézard des murailles (Podarcis muralis) et la couleuvre verte et jaune (Hierophis viriduflavus). Nom scientifique Nom scientifique D HFF ANNEXE II D HFF ANNEXE IV D HFF ANNEXE V Protection nationale Liste rouge nationale Liste rouge régionale ZNIEFF région Anguis fragilis Orvet fragile / / / Article 3 LC EN X Hierophis viridiflavus Couleuvre verte et jaune / X / Article 2 LC LC / Podarcis muralis Lézard des murailles / X / Article 2 LC LC / Colonnes Liste Rouge nationale et régionale : LC = espèce en préoccupation mineure ; NT = espèce quasi-menacée ; VU = espèce vulnérable, EN = espèce en danger, CR = espèce en danger critique, NE = Non évalué, NA = Non applicable, DD = Données insuffisantes. Espèces patrimoniales Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental sur les communes de Cozes et Grézac EVALUATION DES IMPACTS DE L'AVANT-PROJET ATLAM – Juin 2023 Page 25 Les populations de ces espèces sont inféodées à des habitats que le projet n’impacte pas (friches, lisières de boisements, bande enherbée), ou de façon mineure, notamment concernant le lézards des murailles. Néanmoins, les populations de cette espèce se portent bien à l’échelle du territoire national et régional comme l’atteste son classement en "préoccupation mineure" sur les listes rouges, permettant de considérer l'impact sur cette espèce comme négligeable. Ÿ Les travaux réalisés dans le cadre du projet d'aménagement foncier n'induisent pas d'impact sur les reptiles ou de façon négligeable (lézard des murailles). Les données bibliographiques ainsi que les études réalisées dans le cadre du projet routier, du projet d'extension de la carrière, et en phase préalable de l'aménagement foncier (étude d'aménagement), font état de la présence d'autres espèces de reptiles qui ne seront en aucun cas impactées par les travaux de l'aménagement foncier, car non présentes sur les zones de travaux qui restent très limitées (cf page 66 de l'étude d'aménagement). ÖEnjeux vis-à-vis des mammifères Lors de l'inventaire, aucun indice de présence de mammifère n'a été observé sur les secteurs ciblés par les inventaires. Au vu du contexte global alentour agricole très ouvert, ce dernier revêt un enjeu potentiel faible pour les mammifères, au niveau des secteurs ciblés par les inventaires (hors chiroptères). Les études routières et/ou bibliographiques font état Ÿ Les travaux réalisés dans le cadre du projet d'aménagement foncier n'induisent pas d'impact sur les mammifères. Les données bibliographiques ainsi que les études réalisées dans le cadre du projet routier, du projet d'extension de la carrière, et en phase préalable de l'aménagement foncier (étude d'aménagement), font état de la présence d'autres espèces de mammifères qui ne seront en aucun cas impactées par les travaux de l'aménagement foncier, car non présentes sur les zones de travaux qui restent très limitées (cf page 64 de l'étude d'aménagement). Les mammifères aquatiques et semi-aquatiques, tels que le campagnol amphibie, le vison d’Europe, la loutre d'Europe, ne seront pas affectés, en l'absence de travaux sur les cours d'eau. La création / valorisation d'un corridor écologique en bordure de l'émissaire des Brousses leur sera favorable. L'enlèvement du passage busé sur cet émissaire devra être réalisé en période sèche. ÖEnjeux vis-à-vis des amphibiens L'émissaire hydraulique des Brousses constitue la seule entité favorable à la présence de d'amphibiens, ciblée par les inventaires. Cependant, aucun amphibien n’y a été contacté. En effet, la situation de l'émissaire en contexte agricole ouvert ne lui confère pas des conditions favorables à la présence d’amphibiens. Page 120

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