AMENAGEMENT DE LA RD 730 / CONTOURNEMENT DE COZES AMENAGEMENT FONCIER AGRICOLE FORESTIER ET ENVIRONNEMENTAL Commune de Cozes et Grézac Evaluation des impacts de l'avant-projet Juin 2023 Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental sur les communes de Cozes et Grézac EVALUATION DES IMPACTS DE L'AVANT-PROJET ATLAM – Juin 2023 Sommaire 1) CONTEXTE DE L'AMENAGEMENT ET DE L'ETUDE P.01 1.1 – OBJET DE L'AMENAGEMENT P.01 1.2 – OBJET DE L'ETUDE P.02 1.4 – PHASES PREALABLES DE L'AMENAGEMENT P.02 Carte : Périmètre d'aménagement foncier P.03 2) PRESCRIPTIONS ENVIRONNEMENTALES P.04 2.1 – SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT DURABLE P.04 2.2 – PRESCRIPTIONS INSCRITES A L'ARRETE PREFECTORAL P.07 Carte : Schéma directeur d'aménagement durable P.09 3) PRESENTATION DE L'AVANT PROJET P.10 Carte : Plan de travaux connexes au stade de l'avant-projet P.11 4) BILAN ENVIRONNEMENTAL DE L'AVANT PROJET P.12 5) IMPACTS DE L'AVANT-PROJET SUR LA BIODIVERSITE / MESURES P.15 5.1 – METHODE P.15 5.2 – ENJEUX FLORISTIQUES DES HABITATS CONCERNES PAR LES TRAVAUX P.19 5.3 – ENJEUX FAUNISTIQUES DES HABITATS CONCERNES PAR LES TRAVAUX P.22 5.4 – SYNTHESE DES ENJEUX SOULEVES PAR LES TRAVAUX ET MESURES P.29 Carte : Mesures complémentaires à prendre en compte pour la définition du projet P.30 5.5 – CONCLUSION P.31 Page 105
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