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Livret d'accompagnement des communes et des intercommunalités

Sylvie MARCILLY 3
LE GUICHET UNIQUE DU DÉPARTEMENT 5
L’ASSISTANCE EN PHASE PRÉ-OPÉRATIONNELLE 8
(PRESTATIONS GRATUITES) 8
ÉTUDIER LA FAISABILITÉ DU PROJET 9
LE PATRIMOINE BÂTI 10
2.1 - RÉALISER UN AMÉNAGEMENT NÉCESSITANT UN DIAGNOSTIC ARCHÉOLOGIQUE 12
2.2 - CONSTRUIRE, TRANSFORMER, RÉHABILITER DES BÂTIMENTS COMMUNAUX ACCUEILLANT DU PUBLIC 13
2.3 - CONSTRUIRE, TRANSFORMER, RÉHABILITER DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DÉDIÉS A LA SANTE 14
2.4 - CONSTRUIRE, TRANSFORMER, RÉHABILITER DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DÉDIÉS AUX ENFANTS 15
2.5 CONSTRUIRE, TRANSFORMER, RÉHABILITER DES LOGEMENTS COMMUNAUX 16
2.6 CONSERVER ET RESTAURER LE PATRIMOINE HISTORIQUE ET CULTUREL 17
2.7 CONSTRUIRE, TRANSFORMER, RÉHABILITER DES ÉQUIPEMENTS CULTURELS 18
2.8 - CONSTRUIRE, TRANSFORMER, RÉHABILITER DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 19
3 L’ESPACE PUBLIC 20
3.1 - AMÉNAGER L’EXTÉRIEUR DES BÂTIMENTS PUBLICS, DES ESPACES PAYSAGERS ET DE LOISIRS 22
3.2 - PRÉVOIR L’ACCESSIBILITÉ DES LIEUX PUBLICS 23
4 LA VOIRIE 24
4.1 - AMENAGER ET ENTRETENIR LA VOIRIE 26
4.2 - ASSURER LA SECURITE ROUTIERE 28
5 LA RÉDUCTION DE L'EMPREINTE CARBONE 30
5.1 RÉDUIRE LES DÉPENSES ÉNERGÉTIQUES 32
5.2 ENCOURAGER LES MOBILITÉS PROPRES 33
5.3 DÉVELOPPER LES CIRCULATIONS DOUCES 35
6 L’EAU, LENVIRONNEMENT & L’AGRICULTURE 36
6.1 - DÉVELOPPER, GÉRER ET PROTÉGER LA RESSOURCE EN EAU ET LES MILIEUX AQUATIQUES 38
6.2 - PROCÉDER À DES AMÉNAGEMENTS FONCIERS, AGRICOLES ET FORESTIERS 39
6.3 - PROTÉGER LES ESPACES NATURELS SENSIBLES (ENS) 40
6.4 - PRÉSERVER ET VALORISER LES PAYSAGES DE BOURGS 41
6.5 - RESTAURER ET AMÉNAGER DES PAYSAGES RURAUX 42
6.6 - DEVELOPPER DES CIRCUITS COURTS DE PROXIMITE 42
7 LA VALORISATION DES ATOUTS DU TERRITOIRE 44
7.1 - DÉVELOPPER LES SERVICES DE PROXIMITÉ 46
7.2 - DÉVELOPPER L’ATTRACTIVITÉ TOURISTIQUE 48
7.3 - DÉVELOPPER L’ATTRACTIVITÉ ENVIRONNEMENTALE ET PATRIMONIALE 49
7.4 - DÉVELOPPER L’ATTRACTIVITÉ CULTURELLE 50
7.5 - DÉVELOPPER L’ATTRACTIVITÉ SPORTIVE 53
Nous vous accompagnons pour… 46
7.1 DÉVELOPPER LES SERVICES DE PROXIMITÉ 46
Commerces de proximité non concurrentiels 46
Offices de Tourisme 46
« FONDS REVITALISATION » 46
« FONDS ÉNERGIE » 46
7.1 DÉVELOPPER LES SERVICES DE PROXIMITÉ 47
Lutte contre la désertification médicale 47
« RACHETER ET RÉNOVER UN CABINET MÉDICAL » 47
« DÉVELOPPER L’OFFRE DE LOGEMENTS » 47
« INVESTIR DANS UNE MAISON DE SANTÉ PLURI PROFESSIONNELLE » 47
« INVESTIR DANS UN CENTRE DE SANTÉ » 47
… le Département soutient également les internes et les médecins généralistes 47
« BOURSES D’ÉTUDES » 47
« PRIME DE DÉPLACEMENT » 47
« INDEMNITÉ DE PROLONGEMENT DE LA PÉRIODE DE PROFESSIONNALISATION » 47
« AIDE À L’INSTALLATION » 47
« SOUTIEN À LA FORMATION DES MÉDECINS GÉNÉRALISTE À LA MAÎTRISE DE STAGE » 47
Nous vous accompagnons pour… 48
7.2 DÉVELOPPER L’ATTRACTIVITÉ TOURISTIQUE 48
« FONDS D’AIDE À L’ÉQUIPEMENT TOURISTIQUE DES PETITES COMMUNES » 48
« FONDS ÉNERGIE » 48
REALISATION D’EQUIPEMENTS : 48
… vous pouvez solliciter une aide financière du Département 48
« FONDS D’AIDE À L’ÉQUIPEMENT TOURISTIQUE DES PETITES COMMUNES ET À LA VALORISATION DU PETIT PATRIMOINE RURAL » 48
Aménagements le long du Fleuve Charente 48
… vous pouvez solliciter une aide financière du Département 48
« AIDE A L’AMENAGEMENT DE HALTES NAUTIQUES ET FLUVESTRES » 48
7.3 DÉVELOPPER L’ATTRACTIVITÉ ENVIRONNEMENTALE ET PATRIMONIALE 49
SITES 49
GRANDS PROJETS 49
ÉCHAPPÉES NATURE 49
AUTRES SITES ASSOCIÉS AUX POLITIQUES DÉPARTEMENTALES PRIORITAIRES 49
Nous vous accompagnons pour… 50
7.4 DÉVELOPPER L’ATTRACTIVITÉ CULTURELLE 50
Manifestations culturelles 50
Diffusion culturelle en milieu rural 50
« POLITIQUE CULTURELLE ANIMATION » 50
7.4 DÉVELOPPER L’ATTRACTIVITÉ CULTURELLE 51
Développement de la lecture publique avec la Médiathèque départementale 51
« FONDS D’AIDE AU DÉVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE » 51
« FONDS ÉNERGIE » 51
Nous vous accompagnons pour… 52
7.4 DÉVELOPPER L’ATTRACTIVITÉ CULTURELLE 52
Archives communales 52
« FONDS POUR LA RESTAURATION DU PATRIMOINE DOCUMENTAIRE HISTORIQUE » 52
7.5 DÉVELOPPER L’ATTRACTIVITÉ SPORTIVE 53
« GUIDE D’ACCOMPAGNEMENT DES COLLECTIVITES LITTORALES DANS L’ACCUEIL DES PUBLICS SPORTIFS ET VACANCIERS » 53
« POLITIQUE SPORTIVE » 53
Vous souhaitez … 55
8.1 PROCÉDER À DES AMÉNAGEMENTS DE SÉCURITÉ 55
8.2 ASSURER LA PROTECTION ET LA GESTION DU LITTORAL 55
8.3 LUTTER CONTRE LES MOUSTIQUES 55
Nous vous accompagnons pour… 56
8.1 PROCÉDER À DES AMÉNAGEMENTS DE SÉCURITÉ 56
Défense Extérieure Contre l’Incendie Centres de Première Intervention 56
« FONDS DÉPARTEMENTAL D’AIDE AUX COMMUNES AU TITRE DES INVESTISSEMENTS DE LA DÉFENSE EXTÉRIEURE CONTRE L’INCENDIE » 56
« FONDS REVITALISATION » 56
8.1 PROCÉDER À DES AMÉNAGEMENTS DE SÉCURITÉ 57
Casernements de gendarmerie 57
Nous vous accompagnons pour… 58
8.2 ASSURER LA PROTECTION ET LA GESTION DU LITTORAL 58
EN MATIÈRE DE PRÉVENTION ET DE PROTECTION CONTRE LES SUBMERSIONS MARINES 58
EN MATIÈRE DE TRAVAUX D’URGENCE 58
8.3 LUTTER CONTRE LES MOUSTIQUES 59
Démoustication 59
8 LA SECURITE 54
8.1 - PROCEDER A DES AMENAGEMENTS DE SECURITE 56
8.2 - ASSURER LA PROTECTION ET LA GESTION DU LITTORAL 58
8.3 - LUTTER CONTRE LES MOUSTIQUES 59
9 LES SCHÉMAS & LES PLANS DÉPARTEMENTAUX 60
10 LES PARTENAIRES DES COMMUNES 60
L’ACCOMPAGNEMENT DES COMMUNES ET DES INTERCOMMUNALITÉS, C’EST… 63
Syndicat Départemental de la Voirie 63
Association des Maires CAUE 63
Soluris Centre de Gestion 17 63
SEMDAS 63
SDIS 63
SDEER 63
UNE OFFRE DE SERVICES POUR LES 63
Charentes Tourisme 63
Eau 17 63
Habitat 17 63
ASSOCIATION DES MAIRES (AMF 17) 64
MISSIONS 64
SERVICE JURIDIQUE 64
CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE 64
FORMATION DES ÉLUS 64
REUNIONS D’INFORMATION 64
COMMISSIONS 64
PUBLICATIONS 64
AUTRES ACTIVITES 64
CONSEIL D’ARCHITECTURE, D’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT (CAUE 17) 65
MISSIONS 65
MODALITÉS D’INTERVENTION 65
AUTRES ACTIVITÉS 65
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (CDG17) 66
MISSIONS 66
EMPLOI, CONCOURS ET MOBILITÉ 66
SANTÉ, SÉCURITÉ AU TRAVAIL ET HANDICAP 66
STATUT, EXPERTISE JURIDIQUE ET RÉMUNÉRATION 66
CHARENTES TOURISME 67
MISSIONS 67
INGÉNIERIE 67
QUALITÉ 67
COMPÉTITIVITÉ 67
VISIBILITÉ 67
MODALITÉS D’INTERVENTION 67
AUTRES ACTIVITÉS 67
CHARENTE-MARITIME TRÈS HAUT DÉBIT 68
MISSIONS 68
MODALITÉS D’INTERVENTION 68
AUTRES ACTIVITÉS 68
17 - NUMÉRIQUE 69
MISSIONS 69
LA CHARENTE-MARITIME, UN TERRITOIRE CONNECTÉ 69
UN TISSU ÉCONOMIQUE COMPÉTITIF 69
LE HAUT DÉBIT POUR TOUS 69
MODALITÉS D’INTERVENTION 69
CONTACT 69
EAU 17 70
MISSIONS 70
HABITAT 17 71
MISSIONS 71
DÉVELOPPER 71
CONSTRUIRE 71
ACCOMPAGNER 71
DIVERSIFIER 71
MODALITÉS D’INTERVENTION 71
QUALYSE 72
MISSIONS 72
MODALITÉS D’INTERVENTION 72
AUTRES ACTIVITÉS 72
SERVICE DÉPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) 73
MISSIONS 73
SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉLECTRIFICATION ET D’ÉQUIPEMENT RURAL (SDEER) 74
MISSIONS 74
MODALITÉS D’INTERVENTION 74
AUTRES ACTIVITÉS 74
SOCIÉTÉ D’ECONOMIE MIXTE POUR LE DÉVELOPPEMMENT DE L’AUNIS ET DE LA SAINTONGE (SEMDAS) 75
MISSIONS 75
CONSEILLER, ÉTUDIER 75
AMÉNAGER, COMMERCIALISER 75
CONSTRUIRE 75
MODALITÉS D’INTERVENTION 75
LA MAÎTRISE D’OUVRAGE DÉLÉGUÉE 75
LA PRESTATION D’ÉTUDES ET PRÉ-PROGRAMMATION 75
SOLURIS 76
MISSIONS 76
MODALITÉS D’INTERVENTION 76
SYNDICAT DÉPARTEMENTAL DE LA VOIRIE 77
MISSIONS 77
1. INGENIERIE DE PROJET 77
2. RÉALISATION DE TRAVAUX 77
3. INGENIERIE PATRIMONIALE 77
MODALITÉS D’INTERVENTION 77
AUTRES ACTIVITÉS 77
UNION DES MARAIS DE LA CHARENTE-MARITIME (UNIMA) 78
MISSIONS 78
MODALITÉS D’INTERVENTION 78
AUTRES ACTIVITÉS 78
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